Magento : Configurer la TVA pour la France

Nous allons voir ici dans un premier temps comment programmer la TVA pour la France dans Magento afin de comprendre comment cela est géré par le système. Vous pourrez ensuite l’importer et la paramétrer.

Le tutoriel que nous vous proposons a été testé sur Magento v1.3.2.3.

Calcul de la TVA en France

Pour rappel il y a deux niveaux de TVA en France, la TVA normale et la TVA réduite. Ces TVA s’appliquent de façon différente pour deux zones : l’Europe, les DOM-TOM. Ce qui nous fait 4 TVAs dont 2 par zones. A noter que les biens pour Andorre et Monaco, bien que hors Europe, sont également soumis à la TVA. On peut les récapituler dans le tableau suivant:

Intégration du système de TVA français à Magento

Nous supposons que vous avez mis l’administration de votre site en français comme nous l’avons vu précédement.

1. Suppression des règles de TVA installées par défaut
   • Depuis l’administration de Magento allez dans : « Ventes » > « TVA » > « Gérer les règles de TVA ».
   • Cliquez sur la première ligne, puis sur le bouton « Supprimer la règle ».
   • Refaites la même opération pour la ligne suivante.
   • Allez dans « Ventes » > « TVA » > « Gérer les zones de taxes et les taux ».
   • Cliquez sur la première ligne, puis sur le bouton « Supprimer le taux ».
   • Refaites la même opération pour la ligne suivante.
2. Classes de TVA produits
   Ce sont les différents types de TVA que l’on peut appliquer aux produits, nous allons supprimer les anciennes et en créer de nouvelles.
   • Depuis l’administration du site allez dans: « Ventes » > « TVA » > « Classes TVA produits ».
   • Cliquez sur « Add New » puis saisissez « TVA Normale » pour « Nom de la classe ».
   • Cliquez sur « Sauvegarde de la classe ».
   • Cliquez sur « Add New » puis saisissez « TVA Réduite » pour « Nom de la classe ».
   • Cliquez sur « Sauvegarde de la classe ».
3. Classes de TVA Clients
   Ce sont les TVA applicables à des groupes de clients. On dira que l’on a dans notre exemple deux types de clients: les clients les revendeurs si l’on est également fournisseur et que l’on vend hors taxe à des revendeurs.
   • Depuis l’administration du site allez dans: « Ventes » > « TVA » > « Classes de TVA Client »
   • Cliquez sur « Add New » puis saisissez « Client » pour « Nom de la classe ».
   • Cliquez sur « Sauvegarder la classe ».
   • Cliquez sur « Add New » puis saisissez « Revendeur » pour « Nom de la classe ».
   • Cliquez sur « Sauvegarder la classe ».
4. Gérer les zones de taxes et les taux
   C’est la gestion des TVAs suivant la zone géographique.
   • Depuis l’administration allez dans: « Ventes » > « TVA » > « Gérer les zones de taxes et les taux »
   • Puis on va saisir un par un les taux de TVA pour chaque zone. Afin de donner une vision globale de la saisie voici un tableau reprenant toutes les valeurs:
     

     Identifiant de taxe	Pays	État / Région / Département	Code postal	Taux
     DOMTOM-Norm-GF	Guyane française	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-GP	Guadeloupe	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-MQ	Martinique	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-NC	Nouvelle-Calédonie	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-PF	Polynésie française	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-PM	Saint-Pierre-et-Miquelon	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-RE	Réunion	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-TF	Terres australes françaises	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-WF	Wallis-et-Futuna	*	*	8.5
     DOMTOM-Norm-YT	Mayotte	*	*	8.5
     DOMTOM-Red-GF	Guyane française	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-GP	Guadeloupe	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-MQ	Martinique	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-NC	Nouvelle-Calédonie	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-PF	Polynésie française	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-PM	Saint-Pierre-et-Miquelon	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-RE	Réunion	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-TF	Terres australes françaises	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-WF	Wallis-et-Futuna	*	*	2.1
     DOMTOM-Red-YT	Mayotte	*	*	2.1
     EU-Norm-AD	Andorre	*	*	19.6
     EU-Norm-AT	Autriche	*	*	19.6
     EU-Norm-BE	Belgique	*	*	19.6
     EU-Norm-CY	Chypre	*	*	19.6
     EU-Norm-CZ	République tchèque	*	*	19.6
     EU-Norm-DE	Allemagne	*	*	19.6
     EU-Norm-DK	Danemark	*	*	19.6
     EU-Norm-EE	Estonie	*	*	19.6
     EU-Norm-ES	Espagne	*	*	19.6
     EU-Norm-FI	Finlande	*	*	19.6
     EU-Norm-FR	France	*	*	19.6
     EU-Norm-GB	Royaume-Uni	*	*	19.6
     EU-Norm-GR	Grèce	*	*	19.6
     EU-Norm-HU	Hongrie	*	*	19.6
     EU-Norm-IE	Irlande	*	*	19.6
     EU-Norm-IT	Italie	*	*	19.6
     EU-Norm-LT	Lituanie	*	*	19.6
     EU-Norm-LU	Luxembourg	*	*	19.6
     EU-Norm-LV	Lettonie	*	*	19.6
     EU-Norm-MC	Monaco	*	*	19.6
     EU-Norm-MT	Malte	*	*	19.6
     EU-Norm-NL	Pays-Bas	*	*	19.6
     EU-Norm-PL	Pologne	*	*	19.6
     EU-Norm-PT	Portugal	*	*	19.6
     EU-Norm-SE	Suède	*	*	19.6
     EU-Norm-SI	Slovénie	*	*	19.6
     EU-Norm-SK	Slovaquie	*	*	19.6
     EU-Red-AD	Andorre	*	*	5.5
     EU-Red-AT	Autriche	*	*	5.5
     EU-Red-BE	Belgique	*	*	5.5
     EU-Red-CY	Chypre	*	*	5.5
     EU-Red-CZ	République tchèque	*	*	5.5
     EU-Red-DE	Allemagne	*	*	5.5
     EU-Red-DK	Danemark	*	*	5.5
     EU-Red-EE	Estonie	*	*	5.5
     EU-Red-ES	Espagne	*	*	5.5
     EU-Red-FI	Finlande	*	*	5.5
     EU-Red-FR	France	*	*	5.5
     EU-Red-GB	Royaume-Uni	*	*	5.5
     EU-Red-GR	Grèce	*	*	5.5
     EU-Red-HU	Hongrie	*	*	5.5
     EU-Red-IE	Irlande	*	*	5.5
     EU-Red-IT	Italie	*	*	5.5
     EU-Red-LT	Lituanie	*	*	5.5
     EU-Red-LU	Luxembourg	*	*	5.5
     EU-Red-LV	Lettonie	*	*	5.5
     EU-Red-MC	Monaco	*	*	5.5
     EU-Red-MT	Malte	*	*	5.5
     EU-Red-NL	Pays-Bas	*	*	5.5
     EU-Red-PL	Pologne	*	*	5.5
     EU-Red-PT	Portugal	*	*	5.5
     EU-Red-SE	Suède	*	*	5.5
     EU-Red-SI	Slovénie	*	*	5.5
     EU-Red-SK	Slovaquie	*	*	5.5

     Il y a une autre méthode qui vous épargnera toute cette saisie. C’est le système d’import. Je vous ai préparé le fichier csv qui permet d’importer les taux de TVA pour la France suivant les règles que nous venons de voir. Ce fichier est préparé pour des sites multilingues français et anglais (ça fonctionnera certainement pour les installation avec une seule langue, à tester).

     • Téléchargez le fichier csv pour l’import des taux de TVA applicables en France dans Magento,,
     • décompressez l’archive.
     • Depuis l’administration du site aller dans « Ventes » > « TVA » > « Importer / exporter les taux de TVA »
     • Cliquez sur « Parcourir… » , sélectionnez le fichier tax_rates.csv, puis cliquez sur le bouton « Import Tax Rates »
     Les taux de TVA sont maintenant configurés.
5. Gérer les règles de TVA
   Nous déterminons pour quelles classes les TVA s’appliquent.
   • Depuis l’administration du site allez dans « Ventes » > « TVA » > « Gérer les règles de TVA ».
   • Ajout de la règle pour la TVA normale: cliquez sur « Ajouter une règle de TVA ».
     • Pour le champ « Nom (usage interne) » saisissez: TVA Normale.
     • Pour le champ « Classe de TVA clients » sélectionnez: « Client ».
     • Pour le champ « Classe de TVA produits » sélectionnez: « TVA Normale ».
     • Pour le champ « Taux de TVA » sélectionnez tous les identifiants de taxe contenant « -Norm- ».
     • Pour le champ « Priorité » saisissez: 1.
     • Pour le champ « Ordre de tri » sélectionnez: 1.
   • Ajout de la règle pour la TVA réduite: cliquez sur « Ajouter une règle de TVA ».
     • Pour le champ « Nom (usage interne) » saisissez: TVA Réduite.
     • Pour le champ « Classe de TVA clients » sélectionnez: « Client ».
     • Pour le champ « Classe de TVA produits » sélectionnez: « TVA Réduite ».
     • Pour le champ « Taux de TVA » sélectionnez tous les identifiants de taxe contenant « -Red- ».
     • Pour le champ « Priorité » saisissez: 2.
     • Pour le champ « Ordre de tri » sélectionnez: 2.
6. Les groupes de client
   Comme nous avons créé précédemment des classes de TVA clients, nous allons maintenant les appliquer aux groupes de clients
   • Depuis l’administration du site allez dans « Clients » > « Groupes clients »
   • Editez les groupes de clients en remplaçant « Retail Customer » par « Client »
   • Vous pouvez maintenant supprimer les « Classes de TVA client » non utilisées. En allant dans « Ventes » > « TVA » > « Classes de TVA client ». Cliquez sur « Retail Customer », puis sur le bouton « Supprimer la classe ».
7. Configuration de l’origine de la livraison
   Cela peut influencer certains types de calculs de la TVA
   • Depuis l’administration de Magento allez dans « Système » > « Configuration » > « Ventes » > « Paramètres de livraison »
   • Dans « Origine » sélectionnez l’emplacement de votre boutique.
8. Configuration de la TVA dans le système
   Nous allons voir ici comment calculer la TVA sur les tarifs
   • Depuis l’administration du site allez dans « Système » > « Configuration » > « Ventes » > « TVA »
     • Dans « Classes de TVA »:
       • « Classe de taxe pour la livraison » sélectionnez « TVA Normale »
     • Dans « Calcul »:
       • « Taxe basée sur » sélectionnez « Adresse de livraison »
       • « Les prix catalogue incluent les taxes » sélectionnez « Non »
       • « Les prix de livraison sont exprimés TTC » sélectionnez « Non »
       • « Appliquer les taxes après la remise » sélectionnez « Non »
       • « Appliquer la remise sur les prix TTC » sélectionnez « Non »
       • « Appliquer les taxes sur » sélectionnez « Prix original uniquement »
     • Dans « Default Tax Destination Calculation »:
       • « Pays par défaut » sélectionnez « France »
     • Dans « Afficher »
       • « Afficher les prix de panier/commande » sélectionnez « HT et TTC »
       • « Afficher le résumé complet des taxes » sélectionnez « Oui »
       • « Afficher les prix de livraison » sélectionnez « TTC »
       • « Afficher les prix des produits » sélectionnez « HT et TTC »
       • « Afficher le sous-total de taxe nulle »sélectionnez « Oui »

La TVA est maintenant paramétrée dans Magento. Vous pouvez maintenant faire les tests afin de vérifier que les différents correspondent à vos attentes sur le site.

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